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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs
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ORANGERIE ROYALE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORANGERIE ROYALE
PRODUITS BERGER (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3253394
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ORANGERIE ROYALE de PRODUITS BERGERs

Présentation de la marque ORANGERIE ROYALE

Déposée le 24 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGERIE ROYALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs domicilié(e) 67, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 087 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque ORANGERIE ROYALE est expirée depuis le 24 octobre 2013.

PRODUITS BERGERs a également déposé les autres marques suivantes : BRODERIE DE BUIS , TRIANON SOUS BOIS , MIROIR D'EAU , DENTELLE DE ROSES , JARDIN DE LA DUCHESSE


PRODUITS BERGER (Société par actions simplifiée) - 67, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552087777


NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 15 octobre 2004 - renonciation totale n°402588 - Publication au BOPI 2004-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie.